MENTIONS LÉGALES
Editeur
Ce site Internet est édité par ARICA & Associés
21 Place Saint Charles
45100 Orléans
Tél : 02 38 24 14 70
SARL au capital de 15.000 Euros
R.C.S. B 432 961 118 Orléans
Email : contact@arica.fr
Crédits Photos
ARICA & Associés. Fotolia. Reproduction interdite, tous droits réservés.Marques et Logos présents sur ce site Internet déposés par leurs propriétaires respectifs.
Directeur de la publication
Bruno Houzé
Documents et contenu du site
Les éléments de ce site Web sont protégés par le droit d'auteur et ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie. Les marques, logos, signes, descriptif et tout autre contenu du site font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. Aucun des éléments du site précités, ne peuvent être copiés ou imités ou retransmis en tout ou partie sans l'autorisation de ARICA & Associés et des ayants droit. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
ARICA & Associés n’autorise pas l’impression du contenu du site. La sauvegarde des documents disponibles en téléchargement sur tout support électronique est autorisée, pour un usage personnel et privé exclusivement. Il est formellement interdit d’exploiter le contenu de ces documents sans l’accord au préalable de ARICA & Associés.
Toute autre utilisation, reproduction ou diffusion pourra donner lieu à des poursuites judiciaires sans l’accord au préalable de ARICA & Associés
Les informations données sur ce site n'engagent pas contractuellement ARICA & Associés et le lecteur du site. Les éventuels tarifs et autres conditions commerciales sont donnés à titre informatif, et sont sous réserve d'erreur et de modification. Ce contenu est susceptible d’être modifié ou supprimé, librement et sans préavis.
Marques
Tout usage (reproduction, apposition, imitation) est interdit, sauf l’accord au préalable de ARICA & Associés et des propriétaires des marques nommées dans le site.
Conception et réalisation
Création de la charte graphique : E21 sas
Ce site est développé avec la technologie WordPress
Hébergement
E21 sas
19 rue Guy le Rouge 78730 Rochefort en Yvelines